1. Éditeur du site
Arvernes Services Statut juridique : [Entreprise individuelle / EURL / SARL / SAS / SASU]
Nom du dirigeant : Marchand Valentin
Adresse du siège social :[Adresse complète]
E-mail : arvernes.services@outlook.fr Site web : https://arvernes-services.fr/
SIRET : [numéro SIRET] RCS : [Ville d’immatriculation] (si société) Code APE : [code APE]
Numéro TVA intracommunautaire : [si applicable]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Valentin Marchand , en qualité de représentant légal de Arvernes Services.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.61 Lordou Vironos Street6023 Larnaca – Chypre-Site web : https://www.hostinger.fr
4. Conception et réalisation
Conception et développement du site :
Valentin Marchand, patron de Arvernes Services
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site Arvernes Services, incluant notamment :
• textes, • images, • photographies, • graphismes, • logo, • vidéos, • éléments visuels et techniques, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Arvernes Services, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
6. Responsabilité
Arvernes Services s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue responsable : • des omissions, • des inexactitudes, • ou des carences dans la mise à jour. L’utilisateur du site reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité, accessible à l’adresse suivante :
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8. Liens hypertextes
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9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.